ARTICLE 1 - Prix
Les prix de nos articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d\'expédition.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euro.
Soleil2provence, se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l\'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
Clause de réserve de propriété :
- les produits demeurent la propriété de Soleil2provence jusqu\'à l’encaissement complet du prix.
ARTICLE 2 - Mode de Règlement
Tous règlements s\'effectuent en euro.
Par chèque bancaire ou postal à l\'ordre de Soleil2provence, en notant le numéro de commande au dos et vous l\'adressez à l\'adresse suivante :
- Soleil2provence 3 place Maurice Faure 26100 Romans.
Votre chèque sera mis à l\'encaissement le jour de sa réception.
Par carte bancaire.
Aucune commande ne sera expédiée avant réception du règlement complet.
ARTICLE 3 - Livraison et Disponibilité
Soleil2provence, en France Métropolitaine.
Tous nos colis sont expédiés par la Poste en Colissimo.
Un forfait pour participation aux frais d\'expédition vous est demandé et apparaît sur le bon de commande, il se calcule automatiquement lorsque vous choisissez le pays de destination.
Si un article est en rupture de stock, l\'Acheteur sera informé par email, nous lui communiquerons la nouvelle date d\'expédition.
Celui-ci pourra changer de référence, maintenir sa commande ou être remboursé.
La livraison ne peut excéder 30 jours.
ARTICLE 4 - Service Clientèle
Pour toute information ou question, nos services sont à votre disposition :
Par téléphone au 04.75.72.22.21.
Par email : contact@soleil2provence.com
Pour information : Pour des raisons de confidentialité et d\'organisation, nous vous demandons de préciser votre numéro de commande et/ou numéro de cliente.
Merci de votre compréhension.
ARTICLE 5 - Satisfait ou Remboursé
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d\'un délai de 7 jours (date de livraison) pour demander l\'échange ou le remboursement de votre commande.
La marchandise devra nous être retournée dans son emballage d\'origine à l\'adresse suivante :
- Soleil2provence 3 place Maurice Faure 26100 Romans.
Les frais d\'expédition concernant le retour de marchandise resteront à la charge du client.
Le remboursement sera fait par chèque dans un délai maximum de 30 jours.
Nous nous réservons le droit par mesure d\'hygiène de ne pas accepter le retour d\'un article, si nous estimons que celui-ci est souillé.
ARTICLE 6 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et
illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
En conséquence, la responsabilité de soleil2provence ne saurait être engagée en cas d\'erreur ou d\'omission dans l\'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter nos services par email contact@soleil2provence.com
Soleil2provence ne saurait être tenu pour responsable de l\'inexécution du contrat conclu en cas:
- de rupture de stock
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- de force majeure
- de perturbation
- grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
En tout état de cause, tout retard de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou annulation des commandes en cours.
ARTICLE 7 - Informations nominatives
Soleil2provence, s\'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles.
Elles ne seront utilisées par nos services que pour le traitement de votre commande
et pour renforcer et personnaliser la communication
Et l\'offre produite réservée aux clients Soleil2provence.
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d\'activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d\'un droit d\'accès, de rectification et d\'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et votre n° client par email a :
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ARTICLE 8 - Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par:
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A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle,
seule est autorisée l\'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Soleil2provence.
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ARTICLE 9 - Litiges
En cas de litige, vous pouvez nous adresser un courrier :
- Soleil2provence, 3 place Maurice Faure, 26100 Romans ; en précisant votre n° client.
Un email :
- contact@soleil2provence.com, en précisant votre n° client.
A défaut d\'un règlement amiable, il sera de la compétence du tribunal d\'Instance, selon les règles de droit commun.
ARTICLE 10 - Engagement du Client
A partir du moment ou nous réceptionnons votre bon de commande, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente Soleil2provence qui sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
ARTICLE 11 - PAIEMENT EN TROIS FOIS SANS FRAIS
En 3 fois c\'est le maximum, sauf commande exceptionnelle, nous consulter.
Soleil2provence ne facture aucuns frais pour le règlement en 2 ou 3 fois par chèque.
Les règlements se font par chèques à l\'ordre de Soleil2provence
-Le premier chèque est encaissable à la commande,
- Le 2ème et 3ème chèque seront encaissés au début des 2 mois suivant la commande.
Il est interdit de postdater un chèque.
Soleil2provence s\'engage à encaisser les chèques de ses clientes aux dates d\'échéances.
